juillet
2008
Un article de christopheJ
Une société Américaine, Channel Intelligence, vient de poursuivre un certain nombre de personnes et sociétés pour infraction à la propriété intellectuelle. Quelle est la technologie de pointe que ces personnes ont osé utiliser sans payer les droits du brevet? Le titre du brevet est clair et générique autant que peut l’être ce genre de brevet : Method and Apparatus for Creation and Maintenance of Database Structure.
Au premier abord je me suis dit qu’avec un titre comme cela, ce sont toutes les sociétés/personnes faisant des outils pour les bases de données qui sont poursuivies, Oracle, IBM, SUN, mais aussi eventuellement les contributeurs de projet comme PHPMyAdmin….
Le soucis est que les sociétés/personnes poursuivies proposent des services de type « WishList » ou « TodoList ». Pour en savoir un peu plus, j’ai parcouru le texte du brevet. Ma première réaction a été le sentiment que je suis mieux dans l’informatique que dans le droit. Ce texte est, comme tout texte juridique qui se respecte, incompréhensible au commun des mortels. Lisez les premiers paragraphes et rayer le mot « said » de vos dictionnaires. Il est présent 500 fois sur les 4772 mots de la page, plus d’un mot sur dix!
Quand on lit le texte, il s’agit de créer une liste d’items ayant des descriptions et de maintenir cette liste avec une application sur un poste différent du serveur. Cela correspond donc bien à nos listes. En regardant les schémas dans le bas, j’ai reconnu quelques choses de similaire à mon code du jour : un tableau d’objet et des boutons pour ajouter/modifier/supprimer les éléments du tableau. Je me demande s’il existe quelques part une application de gestion qui ne contiennent pas un écran de ce type. Alors la question est : est ce que nous n’enfreignons pas tous ce brevet?
Parmi les choses relevées dans l’article de Techcrunch, on notera qu’ils ne s’attaquent qu’à des particuliers ou petites compagnies. Quid des grosses compagnies comme Amazon ou EBay? A noter aussi que le brevet date de juillet 2005. Je ne suis pas avocat ou expert en brevet, mais à mon avis, l’état de l’art aurait du empêcher la validation de ce brevet. Enfin, ils osent même poursuivre Geert Bevin, auteur du framework RIFE et de l’application Bla-bla List, qui résident en Europe où le brevet n’est pas valide du à l’impossibilité de breveter des idées en Europe.
Histoire d’empêcher que cela ne se reproduise,je pense que quelqu’un devrait déposer un brevet sur le concept de société déposant des brevets stupides ou génériques et poursuivant ensuite des personnes sans les moyens de se défendre pour faire de l’argent. Un jour il faudra trouver un remède à ce genre de parasite.